Françoise Queré


De: Françoise Quéré
attachée principale d'administration centrale
Objet:
à signer les documents visés à l'article 1er ci-dessus
Groupe:
30 avril 2004 portant délégation de signature (direction des transports terrestres)
JORFTEXT000000803614(source JORF)
habilitation
02 Mai 200402/05/2004
De: Quere (Françoise)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au lieu du
10 mars 2000
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000233922(source JORF)
promotion
04 Février 200404/02/2004
De: Françoise Quéré
attachée principale d'administration centrale
Objet:
à signer les documents visés à l'article 1er ci-dessus
Groupe:
17 septembre 2002 portant délégation de signature
JORFTEXT000000415801(source JORF)
habilitation
19 Septembre 200219/09/2002
De: Françoise Queré
attachée principale d'administration centrale
Objet:
à signer les documents visés à l'article 1er ci-dessus. »
Groupe:
6 février 2001 portant délégation de signature
JORFTEXT000000769257(source JORF)
habilitation
08 Février 200108/02/2001
De: Quéré (Françoise)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
au titre de l'année 2000
Au titre de l'article 22 du décret no 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale
JORFTEXT000000764991(source JORF)
inscription
22 Juillet 200022/07/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.